1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://douce-soeur-postnatale.fr/, est édité par :
- Nom et prénom : AURELIE MEUSNIER
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
- Adresse du siège social / domicile : 13, Rue de la concorde, 53940 SAINT-BERTHEVIN
- Numéro SIRET : [Numéro SIRET à 14 chiffres]
- Adresse e-mail : contact@douce-soeur-postnatale.fr
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est AURELIE MEUSNIER, en sa qualité d’Entrepreneur Individuel.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : IONOS
- Adresse de l’hébergeur : [Adresse de l’hébergeur, ex : 19bd Malesherbes, 75008 Paris]
- Téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
- Site web de l’hébergeur : https://my.ionos.fr/
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site douce-soeur-postnatale.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, illustrations) est la propriété exclusive de AURELIE MEUSNIER, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de AURELIE MEUSNIER. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation auquel adhère [Prénom et Nom] :
- Nom de l’organisme de médiation : [Ex : CNPM – Médiation de la consommation / CNPA / etc.]
- Adresse du médiateur : [Adresse postale de l’organisme]
- Site internet : [URL du site du médiateur]
6. Protection des données personnelles
Pour connaître les modalités de traitement et de conservation de vos données personnelles ainsi que l’exercice de vos droits (RGPD), veuillez consulter la Politique de confidentialité.